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Comprendre mon tableau de garanties de prévoyance

L’analyse et la compréhension d’un tableau de garanties en prévoyance, sont cruciales pour comprendre les couvertures et les avantages auxquels vous avez droit.

La Protection Sociale vous aide à mieux comprendre vos garanties.

Un tableau de garanties en prévoyance est généralement organisé en rubriques qui détaillent les différentes couvertures proposées. Voici les plus courantes :

  • Décès : Le montant ou la rente versée aux bénéficiaires en cas de décès de l’assuré.
  • Invalidité : Elle peut être partielle ou totale. Il existe différents seuils d’invalidité. Vérifiez le montant des indemnités versées et les conditions de votre contrat.
  • Incapacité de travail : Montant versé en cas d’arrêt de travail pour maladie ou accident sous forme d’indemnités journalières. Le mode de calcul peut être indemnitaire ou forfaitaire.
  • Rente d’éducation : Montant versé aux enfants à charge fiscalement en cas de décès ou d’invalidité de l’assuré.
  • Frais d’obsèques : Montant versé pour couvrir les frais funéraires en cas de décès.

prévoyance-travail

Les montants et modalités des garanties

Chaque garantie est exprimée en montant ou en pourcentage du PASS ou PMSS (plafond annuel soit 46368€ en 2024 ou mensuel de la sécurité sociale ) ou en pourcentage du salaire brut.

Les montants des indemnités peuvent être répartis entre la tranche 1 et la tranche 2. (T1 et T2) La tranche 1 correspond à la part de la rémunération dans la limite du plafond annuel de la sécurité sociale. La tranche 2 correspond donc à la part supérieure au plafond de la sécurité sociale et limitée à 8 fois le PASS.

Exemple

Pour une rémunération annuelle brute de 100 000€ et une indemnité de :

45% T1 = 45% x 100 000€ = 45 000 € (limité au PASS : 46 368 €)

40% T2 = Pas de T2 dans ce cas car la totalité à été versée en T1

Conditions d’activation des garanties

Il est essentiel de lire attentivement les conditions dans lesquelles chaque garantie s’applique : 

  • Franchise : Délai incompressible à partir duquel l’indemnisations commence en cas d’hospitalisation, accident et maladie. Vous pouvez choisir entre différentes formules. Exemple : 30 jours de franchise en cas d’hospitalisation, 3 jours en cas d’accident et 3 jours en cas de maladie. En général, plus le délai est court, plus la cotisation augmente. 
  • Durée maximale de versement. Les indemnisations sont limitées dans le temps jusqu’à 3 ans.
  • Conditions d’invalidité : Certaines assurances prévoient des taux d’invalidité à partir desquels l’assuré est indemnisé.

Les exclusions

Chaque contrat de prévoyance à des exclusions spécifiques à retrouver dans les conditions de votre contrat de prévoyance. Elles définissent les situations dans lesquelles vous ne serez pas couvert. Voici quelques exemples des exclusions auxquelles vous pourriez faire face :

  • Pratique de sports à risques.
  • Maladies préexistantes non déclarées.
  • Cures de désintoxication

⚠️Liste donnée à titre indicatif et non exhaustive ! Retrouvez les exclusions qui concernent votre contrat sur les conditions générales de celui-ci.

Comprendre les cotisations

Le tableau de garanties est souvent associé à un tableau de cotisations. Il est important de comprendre :

  • Le montant des cotisations par mois ou par année.
  • L’évolution des cotisations : Elles augmentent avec l’âge et en fonction de l’évolution du PASS.

Options et garanties supplémentaires

Certains contrats permettent d’ajouter des options pour garantir des événements spécifiques (maladie grave, accident, invalidité lourde, etc.). 

La clause bénéficiaire

A la mis en place de votre contrat, pensez à définir votre clause bénéficiaire.

Exemple d’analyse d’un tableau de garanties en prévoyance :

Garantie Montant ou % couvert Franchise Durée Exclusions
Décès 100 000 € Suicide, guerre
Invalidité totale 70 % du salaire 90 jours Jusqu’à 65 ans Sports extrêmes
Incapacité temporaire 50 € par jour 30 jours 3 ans Non déclarée maladie préexistante

 

L’analyse d’un tableau de garantie en prévoyance demande de bien comprendre :

  • Ce qui est couvert
  • Les montants garantis
  • Les exclusions et franchises

Cela vous permet de choisir un contrat adapté à votre situation et de prévoir les éventuels risques futurs. Si vous avez des doutes, La protection sociale est à votre disposition pour vous conseiller et pour comparer avec vous les offres du marché.